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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.B.H. DEVELOPPEMENT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M.B.H. DEVELOPPEMENT (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3163966
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/05/2012
Marque figurative de M.B.H. DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.B.H. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.B.H. DEVELOPPEMENT domicilié(e) 123 Bis, Avenue de PARIS,42300 ROANNE - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 895 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163966.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 mai 2012.

M.B.H. DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ELAND , TECHMOUSS , MYGALE , IMPALA , SEPT , GAZELLETTE , ALL-IN 7 , SEPT 7 , PETIPOTAM


M.B.H. DEVELOPPEMENT (S.A.R.L.) - 123 Bis, Avenue de PARIS,42300 ROANNE - 42300 - France - SIREN 433895992


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Machines à meuler, à aiguiser, à affûter. Meules (partie de machine) . Disques de coupe ; disques diamant. Outils de coupe et à meuler actionnés autrement que manuellement. Outils et instruments à main entraînés manuellement tels que outils de coupe.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).